|
UC
A1
L'Europe,
une histoire et une géographie
6
crédits - Coef. 1
1.
La construction européenne
1.1. Naissance de l'unité européenne
- Idée d'unification européenne de Dante à
Briand...
- Approches intergouvernementale et communautaire.
1.2. Le Conseil de l'Europe
- Structures, fonctionnement, pouvoirs.
- Réalisations, étude de diverses conventions importantes
: convention européenne des droits de l'homme, charte sociale
européenne, convention pour la prévention de la torture,
convention culturelle européenne.
1.3. Naissances des 3 communautés
- CECA ; CEE. ; EURATOM.
1.4. La construction horizontale de l'Europe
- Les premiers élargissements (de 6 à 15), de l'AELE
à l'EEE.
1.5. Etablissement du Marché Commun
- Objectifs du Traité de Rome : présentation succincte
des principales politiques (PAC, union douanière, serpent
monétaire, SME, politique commerciale).
1.6. L'acte unique européen et le Marché Unique
- Contenu de l'AUE, rapport Cecchini, étude des 3 grandes
libertés de circulation.
1.7. Le traité de Maastricht et la création de l'UE
- Les 3 piliers, intégration économique (UEM, euro),
intégration politique (citoyenneté, légitimité,
subsidiarité), espace sécuritaire européen.
1.8. L'évolution de l'UE depuis Amsterdam
- Les CIG, les apports des différents traités.
2. Présentation de l'UE, des 12 candidats et des Etats
associés
2.1. Aspects géographiques (superficie, capitale...)
2.2. Aspects démographiques
2.3. Aspects économiques (grands indicateurs)
Aspects politiques
|
|
UC
A2
Les
Institutions et le droit communautaire
6
crédits - Coef. 1
1.
Les institutions de l'UE
- Conseil européen / Conseil de l'Union.
- Commission / Parlement.
- Médiateur / Cour de Justice de la Communauté.
- Tribunal de Pre instance / Cour des comptes.
- Banque Centrale Européenne / Banque Européenne d'Investissement.
- Comité des régions / Comité économique
et social.
2. Les sources du droit communautaire
- Les sources écrites du droit communautaire.
- Les sources non écrites du droit communautaire.
3. Application du droit communautaire dans l'ordre juridique
- Application directe du droit communautaire.
Primauté du droit communautaire.
|
