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UC
A1
L'Europe,
une histoire et une géographie
6
crédits - Coef. 1
1.
La construction européenne
1.1. Naissance de l'unité européenne
- Idée d'unification européenne de Dante à
Briand...
- Approches intergouvernementale et communautaire.
1.2. Le Conseil de l'Europe
- Structures, fonctionnement, pouvoirs.
- Réalisations, étude de diverses conventions importantes
: convention européenne des droits de l'homme, charte sociale
européenne, convention pour la prévention de la torture,
convention culturelle européenne.
1.3. Naissances des 3 communautés
- CECA ; CEE. ; EURATOM.
1.4. La construction horizontale de l'Europe
- Les premiers élargissements (de 6 à 15), de l'AELE
à l'EEE.
1.5. Etablissement du Marché Commun
- Objectifs du Traité de Rome : présentation succincte
des principales politiques (PAC, union douanière, serpent
monétaire, SME, politique commerciale).
1.6. L'acte unique européen et le Marché Unique
- Contenu de l'AUE, rapport Cecchini, étude des 3 grandes
libertés de circulation.
1.7. Le traité de Maastricht et la création de l'UE
- Les 3 piliers, intégration économique (UEM, euro),
intégration politique (citoyenneté, légitimité,
subsidiarité), espace sécuritaire européen.
1.8. L'évolution de l'UE depuis Amsterdam
- Les CIG, les apports des différents traités.
2. Présentation de l'UE, des 12 candidats et des Etats associés
2.1. Aspects géographiques (superficie, capitale...)
2.2. Aspects démographiques
2.3. Aspects économiques (grands indicateurs)
2.4. Aspects politiques
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UC
A2
Les
Institutions et le droit communautaire
6
crédits - Coef. 1
1.
Les institutions de l'UE
- Conseil européen / Conseil de l'Union.
- Commission / Parlement.
- Médiateur / Cour de Justice de la Communauté.
- Tribunal de Pre instance / Cour des comptes.
- Banque Centrale Européenne / Banque Européenne d'Investissement.
- Comité des régions / Comité économique
et social.
2. Les sources du droit communautaire
- Les sources écrites du droit communautaire.
- Les sources non écrites du droit communautaire.
3. Application du droit communautaire dans l'ordre juridique
- Application directe du droit communautaire.
Primauté du droit communautaire.
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UC
A3
Les
grands enjeux de l'Europe
6
crédits - Coef. 2
1. Citoyenneté démocratique et Droits de l'Homme
1.1. La Convention européenne des Droits de l'Homme et
protocoles additionnels
Droits assurés par la Convention européenne des
Droits de l'Homme et ses protocoles additionnels
Les interdictions prévues par la Convention européenne
des Droits de l'Homme et ses protocoles additionnels
Les nouveaux droits protégés par le Conseil de l'Europe
1.2. La charte des droits fondamentaux
Histoire et objectifs
L'élaboration de la charte
L'adoption de la charte
Présentation du contenu de la charte
Valeur de la charte
2. La citoyenneté européenne
2.1. Droit de vote et d'éligibilité
2.2. Droit à une bonne administration
2.3. Accès aux documents
2.4. Recours au Médiateur
2.5. Droit de pétition
2.6. Liberté de circulation et de séjour
2.7. Protections diplomatique et consulaire
3. Recours juridictionnels du citoyen
3.1. La Cour de justice des communautés européennes
Le recours en annulation
L'exception d'illégalité
Le recours en carence
3.2. La Cour Européenne des Droits de l'Homme
La saisine de la Cour
La fonction de la Cour
L'exécution de l'arrêt
Les effets de la CEDH sur la jurisprudence française
4. Les mutations institutionnelles : le devenir de
l'Union européenne
4.1. Défis et mise en place de la convention européenne
: Les défis / La mise en place
4.2. Composition et fonctionnement
4.3. Les propositions principales sur la future gouvernance de
l'Union
La proposition franco-allemande
Les propositions de Romano Prodi
Autres contributions
4.4. Une "Constitution"pour l'Europe
Les débats houleux de la conférence intergouvernementale
Le Conseil européen de Bruxelles des 12 et 13 décembre
2003
Panorama du contenu de la première "Constitution européenne"
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